Marque expirée - Marque en non vigueur
Harmonisation Bio-Psycho-Sociale. H.BPS
Numéro de dépôt :
3590089
Date de dépôt :
22/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2018
Présentation de la marque Harmonisation Bio-Psycho-Sociale. H.BPS
Déposée le 22 juillet 2008 par Hervé RIGO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Harmonisation Bio-Psycho-Sociale. H.BPS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Harmonisation Bio-Psycho-Sociale. H.BPS est expirée depuis le 22 juillet 2018.
Hervé RIGO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-07
Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35